Propriétaire du site internet : Association Des Parents d'élèves de Monaco (APEM) 12 avenue des Castelans -  98000 Monaco

Hébergement du site : Oceanesoft SARL 4 chemin des grottes 06190 Roquebrune Cap Martin

Gestionnaire du site : Ocenesoft SARL 4 chemin des grottes 06190 Roquebrune Cap Martin

Site déclaré à la CCIN ( Commission de Contrôle des Informations Nominatives ) de Monaco sous le numéro 2021.02041

Droits d'auteur - Copyright :

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, bandes sonores, musiques, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, Informatique et liberté -

Protection des données personnelles :

Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à L'APEM. Conformément aux dispositions contenues dans l'article 14 de la loi monégasque n°1165 du 23/12/1993 sur l'informatique et les libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez adresser ce droit en vous adressant à Association Des Parents d'élèves de Monaco (APEM), 12 avenue des Castelans - 98000 Monaco.

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de L'APEM.